Déposée le 24 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GUY DEMARLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GUY DEMARLE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES - 59136 - WAVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 080 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque SILPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS GUY DEMARLE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES - 59136 - WAVRIN - France - SIREN 950080465
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221691 - Publication au BOPI 2002-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503631 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03
Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787321 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Appareils d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur; appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, fours (à l'exception des fours pour expériences), supports pour le chargement des fours, rôtissoires, plaques chauffantes, appareils à griller, garnitures façonnées de fours, appareils de chargement pour fours, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisine non-électriques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence.Tissus enduit de silicone, toile anti-adhérente pour la cuisson des produits de boulangerie et de pâtisserie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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